Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMPTOIR DU THÉ ET DES TISANES
LECARPENTIER NICOLAS JEAN MARIE, TAILLEFER

Numéro de dépôt :
3317533
Date de dépôt :
11/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2014
LE COMPTOIR DU THÉ ET DES TISANES de LECARPENTIER NICOLAS JEAN MARIE

Présentation de la marque LE COMPTOIR DU THÉ ET DES TISANES

Déposée le 11 octobre 2004 par LECARPENTIER NICOLAS JEAN MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COMPTOIR DU THÉ ET DES TISANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est LECARPENTIER NICOLAS JEAN MARIE, TAILLEFER domicilié(e) 56360 LE PALAIS - 56360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas LECARPENTIER TAILLEFER domicilié(e) 56360 LE PALAIS - France.

La marque LE COMPTOIR DU THÉ ET DES TISANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR DU THÉ ET DES TISANES est expirée depuis le 11 octobre 2014.

LECARPENTIER NICOLAS JEAN MARIE a également déposé les autres marques suivantes : SPECIAL ORLOV , MILAROME , MELANGE DE LA NÉVA , TEA – CUP , No 1878 , WILD GEESE TEA


LECARPENTIER NICOLAS JEAN MARIE, TAILLEFER - 56360 LE PALAIS - 56360 - France


Monsieur Nicolas LECARPENTIER TAILLEFER - 56360 LE PALAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet partiel n°418607 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet partiel n°418606 - Publication au BOPI 2005-09-26

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Sucre.